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Les arrêtés de circulation de la Haute-Vienne

Nouvel arrêté préfectoral modificatif pour la Haute-Vienne

publié le 31 août 2017

Arrêtés préfectoraux archivés pour la Haute-Vienne

publié le 30 septembre 2016 (modifié le 1er mars 2017)
  •  (format pdf - 166.9 ko - 01/04/2016)

1 - Arrêté préfectoral initial

publié le 4 février 2013 (modifié le 1er mars 2017)

Consultez l’arrêté Bois Ronds de juillet 2010 (format pdf - 152.4 ko - 05/02/2013) définissant le réseau dérogatoire permanent pour le transport de bois rond sur le département de la Haute-Vienne.